J.O. 121 du 25 mai 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 15 mai 2006 portant nomination d'assesseurs au Conseil central des sections D, G et E et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
NOR : SANS0622073A
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 15 mai 2006, sont nommés assesseurs, dans les conditions suivantes, au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales :
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
En qualité de titulaire :
Mme Claire Martray, en remplacement de M. Jocelyn Courtois ;
Mme Odette Bastos, en remplacement de Mme Monique Weber.
En qualité de suppléant :
M. Jocelyn Courtois, en remplacement de Mme Claire Martray ;
M. Michel Deysson, en remplacement de Mme Laure Turq.
Au conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
En qualité de titulaire :
Mme Claire Martray, en remplacement de M. Jocelyn Courtois.
En qualité de suppléant :
M. Jocelyn Courtois, en remplacement de Mme Claire Martray.
Au conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
En qualité de titulaire :
Mme Claire Martray, en remplacement de M. Jocelyn Courtois ;
Mme Odette Bastos, en remplacement de Mme Monique Weber.
En qualité de suppléant :
M. Michel Deysson, en remplacement de Mme Laure Turq.
Au Conseil national de l'ordre des pharmaciens
En qualité de titulaire :
Mme Monique Weber, en remplacement de Mme Michelle Ricatte.
En qualité de suppléant :
Mme Hélène Bourdel, en remplacement de Mme Sophie Pepin.